Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les cols de couture
Mme. corinne fouquet-dournois
M. Guillaume dournois

Numéro de dépôt :
4163843
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les cols de couture de corinne fouquet-dournois

Présentation de la marque Les cols de couture

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par madame corinne fouquet-dournois et monsieur Guillaume dournois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les cols de couture »

Les déposants sont madame corinne fouquet-dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France et monsieur Guillaume dournois domicilié(e) 121 Avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. corinne fouquet-dournois domicilié(e) 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 25 41

corinne fouquet-dournois a également déposé les autres marques suivantes : Ampool l,Ampool ampool l,ampool , L'école de couture L'Ecole de couture lecoledecouture lecoledecouture.com L'Ecole de Couture , Biscuits de bordeaux , Le biscuit de Bordeaux , L ECOLE DE COUTURE BORDEAUX , Louise Saint-Avit, Louise St Avit


Mme. corinne fouquet-dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France

M. Guillaume dournois - 121 Avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France


Mme. corinne fouquet-dournois - 121 avenue jules guesde - 33110 - le bouscat - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701199 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.